Mentions légales

Mentions légales

Afin de vous identifier, nous vous remercions de nous fournir les informations suivantes.
Une fois le formulaire validé, un mail de confirmation de demande d'inscription vous sera envoyé.
Vous serez alors redirigé vers la page d'accueil du site de l'ACSBTP.
Afin de vous identifier, nous vous remercions de nous fournir les informations suivantes :
Vous avez oublié ou saisi un mot de passe erroné pour accéder à votre espace client.
Pour modifier votre mot de passe, nous vous remercions de nous fournir les informations suivantes.
Un mail va vous être envoyé avec un lien personnalisé.
Nous vous remercions de nous fournir les informations suivantes :

Editeur du Site :

Association Corporative et Sociale des Professionnels du Batiment des Travaux Publics du Pays d’Aix (ACSBTP)
Le numéro d'enregistrement de l'ACSBTP auprès de la préfecture des bouches du Rhône est W131001435 et le numéro SIREN est le 420 192 577
Responsable éditorial : Montanard Florent
BAT A Les Portes de l’Arbois, 1090 rue René Descartes, BP 80313, 13798 Aix en Provence CEDEX 3
Téléphone : 04 42 24 39 81
Site Web : www.acsbtp.fr

 

Hébergement :

Le site www.acsbtp.fr a été développé par la société

 

Hébergeur : OVH, 2 rue kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1

 

Conditions d’utilisation :

Le site www.acsbtp.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

La société ACSBTP met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de ACSBTP, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. ACSBTP n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Cookies :

Le site www.acsbtp.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

 

Liens hypertextes :

Le site www.acsbtp.fr peut proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. ACSBTP ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de ACSBTP.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de ACSBTP, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. ACSBTP se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.acsbtp.fr

ACSBTP s’efforce de fournir sur le site www.acsbtp.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.acsbtp.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.acsbtp.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

 

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler via le formulaire de contact du site en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de ACSBTP.

 

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.acsbtp.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ACSBTP. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

Litiges :

Les présentes conditions du site www.acsbtp.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site internet www.acsbtp.fr

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans les rubriques « demande de devis » et « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.